Chantal Potier

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Autre nom possible de la personne recherchée:
Chantal Dejean de la Batie
De: POTIER (Chantal)
conseillère honoraire à la cour d'appel de Paris
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement foncier
II. ―
magistrats de l'ordre judiciaire
a) Titulaires
Groupe:
Commission nationale d'aménagement foncier
magistrat
JORFTEXT000022160670(source JORF)
nomination
04 Mai 201004/05/2010
De: Potier (Chantal)
conseillère honoraire à la cour d'appel de Paris
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement foncier
II. -
magistrats de l'ordre judiciaire
a) Titulaires
Groupe:
Commission nationale d'aménagement foncier
duree="quatre ans renouvelable"
magistrat
JORFTEXT000000417946(source JORF)
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Potier, née Dejean de la Batie (Chantal, Marguerite, Marie)
conseiller honoraire à la cour d'appel de Paris ; 44 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000594363(source JORF)
nomination
31 Mars 200231/03/2002
De: Potier (Chantal)
conseillère honoraire à la cour d'appel de Paris
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement foncier
II. -
magistrats de l'ordre judiciaire
a) Titulaires
Groupe:
Commission nationale d'aménagement foncier
duree="quatre ans renouvelable"
magistrat
JORFTEXT000000400102(source JORF)
nomination
26 Avril 200026/04/2000
De: Potier (Chantal)
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement foncier
II. -
magistrats de l'ordre judiciaire
a) Titulaires
Groupe:
Commission nationale d'aménagement foncier
duree="quatre ans renouvelable"
magistrat
JORFTEXT000000739520(source JORF)
nomination
13 Janvier 199613/01/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.